Réunion de la commission des finances et de la planification le 17 juin 2016 (ordre du jour complété)
(De www.corse.fr)
Budget Rapport n° 088 : Compte de gestion du Payeur régional de la Collectivité territoriale de Corse pour l’exercice 2015 Rapport n° 089 : Compte Administratif de la Collectivité territoriale de Corse pour l’exercice 2015 Agriculture Rapport n° 098 : Participation de la Collectivité territoriale de Corse à la rémunération des gérants d’abattoirs du syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC) Infrastructures Rapport n° 094 : Transfert des parcelles cadastrées Section E 700 et 718, d’une contenance totale de 1330 M2, constituant le parking « Moraschi » dans le domaine public de la commune de Bucugnà Bâtiments Rapport n° 095 : Plan d’amélioration des performances énergétiques des bâtiments de la Collectivité territoriale de Corse Rapport n° 096 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les 3 avenants concernant le marché de travaux n° 12SBE0073 du lot étanchéité du collège du Stilettu et les marchés à bon de commande n° 13SBE030 et 13SBE031 Jeunesse et sport Rapport n° 086 : Subvention au bénéfice de la Ligue Corse d’Echecs pour le financement de ses activités au titre de la saison sportive 2015-2016 Rapport n° 091: Subvention dérogatoire au guide des aides sport à l’EUSRL Athlétic Club Ajaccien Football (ACA) pour la réalisation de missions d’intérêt général pour la saison sportive 2015-2016 Questions diverses Rapport n° 087 : Modification du projet d’acquisition du terrain devant abriter la station de pompage à Sarrola-Carcopino dans le cadre de l’extension du réseau d’eau brute agricole Rapport n° 097 : Attribution d’une indemnité de conseil au Payeur régional Rapport n° 099 : Emplois de représentation ouvrant droit à l’attribution d’une dotation vestimentaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse